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Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Avis préalable de réunion - Assemblée Générale Mixte du 21 juin 2024

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Document d'Enregistrement Universel 2023

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Assemblée Générale Mixte 2023 : Toutes les résolutions adoptées

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Assemblée Générale Mixte 2023 - Résultats des votes

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Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Assemblée Générale 2023 - Présentation

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Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Brochure de convocation

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Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Attestation des Commissaires aux comptes sur le montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées

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Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital

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Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Communiqué de mise à disposition ou de consultation des documents préparatoires

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Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

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Non