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Combined General Meeting 2024 - Minutes

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Combined General Meeting 2024 - Presentation (in French only)

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Combined General Meeting 2024 - Results of the votes

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Convening notice - Combined General Meeting 21 June 2024 (BALO - French only)

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Statement by the Statutory Auditors on the total amount of the compensation paid to the highest paid persons (in French)

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Notice of Meeting (in French)

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Statutory Auditors' report on the issue of ordinary shares and/or other securities reserved for members of a company savings scheme (In French)

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Statutory auditors' report on the issue of shares and share equivalents with pre-emptive subscription rights maintained and/or withdrawn (in French)

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Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Voting Form

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Information about voting rights and shares in the capital - 28 May 2024

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non