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Statutory Auditors' report on the capital reduction (in French only)

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Information on the availability or consultation of the preparatory documents

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Postal voting or proxy form

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Statutory Auditor's report on the authorization to grant existing or to be issued free shares (in French only)

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Monthly information about voting rights and shares in the capital - 22 May 2023

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Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Prior notice of meeting - Combined General Meeting of June 29, 2023 (in French)

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Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Universal Registration Document 2022

EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

General meeting 2022 - Presentation (French version only)

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Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

Minutes of the Annual General Meeting - May 31st, 2022

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Les pages suivantes contiennent des informations relatives à l’émission par Maisons du Monde SA (« la Société ») d’obligations (les « Obligations ») convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles ou existantes de la Société (les « Actions »), qui fera l’objet d’un placement privé en France et/ou hors de France (à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada, de l’Australie et du Japon) auprès d’investisseurs qualifiés uniquement conformément aux dispositions de l’article L. 411-2 II du Code monétaire et financier. Les Obligations ne feront l’objet d’aucune offre au public dans un quelconque pays (y compris la France).

Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non

General Meeting 2022 - Result of the votes (French version only)

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EMISSION D’OBLIGATIONS CONVERTIBLES ET/OU ECHANGEABLES EN ACTIONS NOUVELLES OU EXISTANTES PAR MAISONS DU MONDE

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Ce site internet et les informations qui y figurent ne sont pas destinés et ne doivent pas être consultés par, ni distribués ou envoyés à des personnes résidant ou physiquement présentes aux États-Unis d’Amérique (incluant leurs territoires, ci-après les « États-Unis »), au Canada, au Japon ou en Australie et ne constituent pas une offre de vente ou de souscription, ni une sollicitation d’offres d’achat ou de souscription portant sur les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier de la Société, aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie. Les Obligations, les Actions ou tout autre titre financier émis par Société et dont il est fait référence sur ce site internet n’ont pas été et ne seront pas enregistrés conformément au U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé (le « U.S. Securities Act ») et ne peuvent être offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au U.S. Securities Act.

Toute personne résidant hors de France et hors des États-Unis, du Canada, du Japon et de l’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type ne sera demandé, y compris en France. La Société décline toute responsabilité en cas de violation de la législation et de la règlementation applicable par quelque personne que ce soit.

Je certifie par conséquent que :

  • Je ne suis pas résident ou physiquement présent aux États-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie
  • Si je suis résident ou physiquement présent dans un État Membre de l’Espace Économique Européen ayant transposé la Directive Prospectus 2003/71/CE, je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus 2003/71/CE, telle qu’amendée
  • Je suis autorisé par la loi ou la règlementation applicable à accéder à ces informations
  • J’ai lu et compris cet avertissement, certifie l’exactitude des déclarations ci-dessus et m’engage à respecter toutes les conditions mentionnées ci-dessus

Oui

Non